Denis Bonzy

Étiquette : ligne E du tramway à Grenoble

  • Grenoble embouteillages : une journée importante avec un 1er contentieux sur le tramway

    Aujourd’hui, à 14 heures 30, au Tribunal Administratif de Grenoble, la présentation des conclusions du rapporteur public méritera une attention particulière tout particulièrement sur les conséquences juridiques attachées à l’étude d’impact et à ses « imperfections ».

    A Nîmes, le rapporteur public sur un enjeu voisin a tiré toutes les conséquences les plus rigoureuses d’une étude d’impact jugée manifestement défaillante. Car, en effet, à travers l’étude d’impact, c’est la qualité même du

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