St Paul de Varces : tous les documents publics liés à la séance du conseil municipal du mardi 29 novembre 2022

Lors de cette séance ont été soumis au vote les dossiers suivants : 

1) convention territoriale avec la CAF : Téléchargement 01-Projet DEL 47-SOCIAL – Signature d'une Convention Territoriale Globale avec la CAF de l'Isère (1)

+ Téléchargement 01-Projet DEL 47A-Annexe – Convention territoriale globale (1)

+ Téléchargement V3-TECHNE_CTG GAM SO restitution DIAG SOCIAL PARTAGE

+ rapport global très intéressant (188 pages) : Téléchargement 02-TECHNE_CTG DIAGNOSTIC SOCIAL_GAM SO acteurs (1)

2) Jeunesse animations vacances de février 2023 : Téléchargement 02-Projet DEL 48-JEUNESSE – Tarifs du séjour hiver 2023 du Local des Jeunes (2)

+ Téléchargement 02-Projet DEL 48A-Annexe 1 – Livret de présentation du séjour hiver 2023 du Local des Jeunes avec grille tarifaire (2)

+ Téléchargement 02-Projet DEL 48A-Annexe 2 – Projet pédagogique du séjour hiver 2023 du Local des Jeunes (1)

3) règlement du cimetière et création d'un ossuaire : Téléchargement 03-Projet DEL 49- CIMETIÃ RE – Création d'un ossuaire (1)

+ Téléchargement 04-Projet DEL 50-CIMETIÈRE – Modification du règlement des cimetières (1)

+ Téléchargement 04-Projet DEL 50A-Annexe – règlement intérieur des cimetières de Saint-Paul-de-Varces (1)

4) Finances : décision modificative : Téléchargement 05-Projet DEL 51-FINANCES – Décision Modificative n°3 du budget principal suite aux jugements sur le dossier des copieurs (1)

5) Urbanisme : plage de dépôts des matériaux de Brise Tourte : Téléchargement 06-Projet-DEL 52-URBANISME-Acquisition de la parcelle C 214 JAYET (1)

6) Urbanisme : cession d'une parcelle communale : Téléchargement 07-projet-DEL 53-URBANISME- Cession de la parcelle AR 15 à M. et Mme FIASTRE (1)

7) Opération collecte des mégots sur le domaine public : Téléchargement 08-Projet DEL 54-ENVIRONNEMENT – Réduction des mégots dans l'espace public

8) Motion de soutien AMF : crise énergétique : Téléchargement 09-Projet DEL 55- Motion de soutien aux propositions de l'AMF sur la situation des finances locales (1)