Le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les finances du SMTC met en évidence en 153 pages un réel danger d'une spirale à la grecque pour des collectivités locales de l'agglomération grenobloise.
Il ne s'agit là ni d'un cliché ni d'un effet d'annonce. Il s'agit malheureusement d'une réalité qui
, à ce jour, est dissimulée dans des conditions gravissimes.
Qu'est ce que la "spirale à la grecque" ?
1) Une collectivité publique a une dette éclatée sans qu'il n'y ait la volonté de globaliser cet encours mais bien au contraire en ayant la ferme intention de diversifier les périmètres d'endettements pour retarder ou éviter cette approche globale.
2) Mais cette intention se heurte un jour au fait que tous les supports possibles de cet endettement sont au plafond. Par conséquent, cet effort de "niches" ne peut être poursuivi. Bien davantage, la logique initiale consistant à loger de la dette dans des supports diversifiés apparaît alors au grand jour.
3) Au moment où la réalité apparaît, la collectivité publique n'a pas les recettes pour faire face aux conséquences de cette situation. Dans le cas de la Grèce, la faiblesse de l'administration fiscale ne permet pas un rebond immédiat de la collecte d'impositions ou de taxations.
4) Cette dette porte des effets à retardement liés notamment à des différés de remboursements voire à des compositions de taux dits toxiques.
Ces 4 caractéristiques se retrouvent en tendances durables dans la dette cumulée des principales collectivités publiques grenobloises.
1) Elles sont toutes au plafond de l'endettement. Pour le seul SMTC, la Chambre des Comptes donne le chiffre de 651 millions d'euros au 31/12/2010. Ce chiffre était à 563 millions d'euros au 31/12/2005. C'est une progression considérable. Toutes les autres structures publiques ont connu ces dernières années une progression élevée de leur endettement.
2) Une partie de cette dette est nichée dans des conditions qui vont poser problèmes. Prenons l'exemple de l'EPFL. Dans les comptes de l'EPFL, des portages longs de fonciers traduisent le décrochage entre l'inscription comptable (terrains valorisés comme urbanisés) et la réalité du marché pour des raisons diverses. Il faudra bien un jour purger cette situation. Il en est de même pour la partie de dette toxique (Métro et Ville de Grenoble). La décision de Sassenage de ne pas honorer le surplus lié à la dette toxique n'est pas une solution définitive. C'est un bras de fer. Mais la sortie semble difficilement être celle de l'effacement pur et simple de cette dette toxique. Sur le plan national, il y aurait 18, 8 milliards d'euros à "effacer" car la situation de Sassenage fera "tâche d'huile" comme le montre la récente décision d'Angoulême.
3) Face à une dette qui explose, les collectivités publiques n'ont pas de recettes en forte progression. En Grèce, comme exposé ci-dessus, c'est toute l'administration fiscale à structurer dont le cadastre. Cela ne se fait pas en un jour. Ici, la situation est différente. C'est le niveau d'imposition qui est déjà au plafond. Par conséquent, la marge de progression est marginale pour ne pas susciter un effet répulsif face au taux d'imposition. Appliqué au SMTC, ce constat concerne par exemple la TVT. Ce constat est ouvertement fait par la Chambre Régionale des Comptes.
4) Les alertes données ne sont pas suivies de conséquences pratiques. Bien davantage, dans l'agglomération grenobloise, les organismes contrôlés prennent l'habitude de contester l'organisme … contrôleur. La Ville de Grenoble conteste la charte Gissler. Dans le même esprit, le SMTC conteste le niveau d'alerte. C'est un discours politique pour créer un écran de fumée face à une réalité technique. Il y a aura un jour où la bulle du discours politique explosera et la réalité technique s'imposera : celle des chiffres et des faits.
Pour toutes ces raisons, il faut avoir conscience que le niveau cumulé d'endettement des structures publiques dans l'agglomération grenobloise est une situation inédite, avec peu d'analogues sur le plan national et des effets rebonds qui sont désormais peu maîtrisables.
C'est bien le danger d'une spirale à la grecque.
Denis Bonzy 
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