A combien terminera l'addition du Stade des Alpes pour les contribuables de l'agglomération grenobloise ? Impossible à dire à ce jour car il reste une dernière inconnue majeure : l'éventualité de l'appel d'une collectivité publique en comblement de la totalité du passif de la SASP 38.
Depuis plusieurs mois déjà, nous attirons l'attention sur la décision de la Cour de Cassation rendue le 15 juin 2011 dans le dossier Ville d'Angoulême.
La Ville d'Angoulême a été appelée en comblement de passif parce qu'elle n'avait pas imposé de "déposer le bilan en temps utile".
Comment doit être interprétée la très longue période pendant laquelle, M. Alain Pilaud, en qualité de représentant de la Ville de Grenoble, a organisé l'éventuelle reprise ?
Y a-t-il matière à le considérer comme dirigeant de fait compte tenu des déclarations effectuées par voie de presse particulièrement explicites sur le rôle officiel central d'organisateur de l'éventuelle reprise ?
Les reports de paiements qui ont donné lieu à des provisions de la Métro ont-ils conduit à un report de la déclaration de cessation des paiements bien au-delà de la connaissance immédiate de cette situation ? Cette situation a-t-elle contribué à augmenter le passif ?
Ce sont des questions majeures sur lesquelles les explications des intéressés seraient plus que nécessaires pour apprécier la réalité de l'addition globale éventuelle qui sera présentée aux contribuables locaux dans un dossier déjà très très lourd pour les finances publiques.
Denis Bonzy 
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