Denis Bonzy

Métro – Grenoble – SASP GF 38 : vers une affaire financière d’ampleur ?

Avant d'entrer dans le détail des faits, il importe d'apporter des précisions préalables. La liquidation de la SASP GF 38 est le marqueur de trois valeurs :

1) le respect du sport populaire face au sport bling bling : le sport populaire, c'est les clubs de la base qui, grâce à des bénévoles exemplaires, assurent la formidable pédagogie du sport. Les bénévoles dépensent souvent sur leurs propres économies, donnent l'exemple. Le sport bling bling, ce sont des clubs dits d'élite où les joueurs sont payés plusieurs dizaines de milliers d'euros par mois comme à Grenoble, roulent en berlines Mercédès payées par un sponsor et ne mouillent même pas le maillot sur le terrain,

2) la gouvernance au sein des collectivités publiques :


 Stade des alpes 1 ce dossier sera probablement à terme le symbole des conditions d'exercice du pouvoir tant dans la majorité que dans les rapports avec l'opposition comme pôle volontaire et déterminé d'équilibre des pouvoirs,

3) le respect des impôts acquittés par les contribuables : les collectivités publiques sont-elles gérées avec la rigueur qui caractérise les choix des ménages en temps de crise lorsqu'il faut compter ?

Deux faits importants sont intervenus ces dernières semaines :

1) Dès le 12 juillet 2011, une association de citoyens – contribuables de l'agglomération adresse une correspondance à la Métro pour disposer d'informations techniques de base. A notre connaissance, à ce jour, cette lettre est restée sans réponse. A la mi-août, un contribuable de la Métro adresse une correspondance posant des questions techniques complémentaires. Ce courrier est également sans réponse à ce jour en dépit de relances téléphoniques.

Dans de telles circonstances, que devrait être le comportement normal de la Métro ? Répondre aux questions posées et communiquer les copies des délibérations demandées. Pourquoi la Métro s'éloigne-t-elle de ce "comportement ordinaire" alors même que les documents en question, s'ils existent, devront être communiqués tôt ou tard y compris par voie de droit ?

2) En avril 2011, la Métro publie un document dressant un état de ses "pertes probables". En septembre 2011, la Métro annonce une provision très élévée de 830 000 € qui ne correspond pas aux chiffres annoncés en … avril 2011 soit près de 5 mois plus tôt pour un club liquidé début juillet 2011. 

L'ampleur de ce montant qui n'a pu être creusé en quelques jours impose une comparaison avec une décision rendue par la Cour de Cassation le mercredi 15 juin 2011 dans le dossier de la Ville d'Angoulême.

Le Juge a été amené à considérer si :

– la Commune d'Angoulême avait été assez vigilante pour ne pas maintenir l'illusion d'une "santé financière que l'association n'avait pas" et si, par l'ensemble de ses moyens d'interventions, elle n'était pas la "dirigeante de fait".

Au regard en l'espèce de ces deux appréciations, la Ville d'Angoulême a été appelée en comblement de passif.

A Grenoble, il est prématuré de tirer des conclusions d'analogie avec ce dossier. Le montant global du passif n'a pas encore été dressé compte tenu des délais légaux incontournables. Mais il devient difficilement compréhensible que la Métro puisse refuser la communication de pièces accessibles de plein droit et qu'elle corrige ainsi à la hausse les provisions dans ce dossier.

Plus le temps passe, plus de telles circonstances imposent objectivement de s'interroger sur la nature qui se révélera à terme de ce dossier et l'existence éventuelle d'une affaire financière d'ampleur dont les contribuables pourraient être les victimes.

Commentaires

Une réponse à « Métro – Grenoble – SASP GF 38 : vers une affaire financière d’ampleur ? »

  1. Avatar de guillaume
    guillaume

    Monsieur Bonzy, Je vous félicite pour la qualité du contenu de votre blog. Vous avez été un des premiers à parler du jugement sur la BPA. Pensez que le Dauphiné Libéré n’a pas consacré une seule ligne alors même que l’entreprise en question a son siège à Corenc et que toute la presse nationale parle de ce dossier très grave … L’influence du capital publicitaire devient trop forte pour les entreprises comme pour les collectivités. Le lecteur en devient victime. Guillaume, élève à l’EM Grenoble.

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