Selon certaines indiscrétions de proches de l’équipe municipale de cette petite Commune de la Métro, le projet de referendum pourrait se dérouler le samedi 1er octobre 2011 mettant fin à de longues et vives polémiques sur un projet immobilier très dense au centre de la Commune.
1) La différence entre un referendum et une consultation réside dans la rigueur de l’organisation de l’expression de la population. Le referendum suppose formellement l’organisation d’un vote selon les modalités comparables à celle d’une élection alors que la consultation peut passer par l’envoi d’un simple formulaire avec un coupon réponse à renvoyer comme ce fut le cas par exemple pour la rocade nord à Grenoble. Avec une consultation de ce type se pose la question de la vérification des retours. C’est un sujet très difficile pratiquement car il est impossible de certifier le nombre et encore plus incertain de certifier la validité de la qualité à participer sur les retours. Une consultation de ce type n’aurait aucun intérêt tant l’absence de rigueur sur les participants ôte toute fiabilité au résultat.
Par conséquent, la première étape est l’organisation d’une expression passant par un vote au sens strict du terme. C’est ce choix qui aurait été finalement opéré par l’équipe municipale dans la foulée de la réunion publique du 4 juillet 2011.
2) Un choix qui reste à confirmer mais qui serait d’autant plus naturel que l’organisation d’un vote de ce type est d’une extrême simplicité et d’un coût très faible :
– édition d’une liste électorale,
– organisation des isoloirs et des urnes dans les espaces publics habituels,
– tenue des bureaux de votes par des fonctionnaires municipaux assistés par des citoyens volontaires,
– les habitants se présentent avec leur carte d’électeur habituelle. Ils signent la liste électorale en face de leur nom mais la carte électorale traditionnelle n’est pas tamponée.
3) Pour informer et mobiliser pour le vote, il y a un support prédestiné qui est le magazine municipal. Il suffit de consacrer le numéro habituel de rentrée de septembre à ce referendum et il n’y a pas de surcoût. Ce numéro spécial peut alors contenir un rappel de présentation du projet et l’exposé des questions auxquelles il faut répondre ainsi que la présentation technique du referendum : jour, heures d’ouverture, nombre des questions…
4) Il faut éditer des bulletins de votes. S’il y a plusieurs questions, la pratique veut qu’il y ait des couleurs différentes par question pour faciliter le dépouillement et éviter des confusions. L’édition des bulletins de votes s’élève à quelques centaines d’euros puisqu’il suffit qu’ils soient photocopiés. Il n’y a pas d’obligation légale de papier d’une certaine qualité technique.
5) Il n’y a pas de frais d’exposition particulière à prévoir puisque l’exposition a déjà été organisée.
Par conséquent, pratiquement, c’est un montant de moins de 3 000 € au grand maximum. Le chiffre définitif va dépendre du nombre de questions et donc du nombre de bulletins de votes et enveloppes à prévoir par question.
C’est donc d’abord une affaire de volonté et non pas une affaire de coût. La volonté semble être née finalement et il est à souhaiter que le Maire de cette Commune officialise rapidement le retour à une pratique de démocratie directe déjà mise en oeuvre à deux reprises dans les années 90.
Denis Bonzy 
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